Pas moins de cinq ministères (Solidarités et Santé, Transition écologique et solidaire, Agriculture et Alimentation, Intérieur et Armées) signent une instruction relative à l’élaboration d’un plan d’actions local de prévention et de lutte contre l’ambroisie à feuille d’armoise, l’ambroisie trifide et l’ambroisie à épis lisses. L’instruction commence par rappeler le dispositif national fondé notamment sur l’article D.1338-1 du code de la santé publique, définissant les trois types d’ambroisie comme espèces dont la prolifération est nuisible à la santé humaine, et sur les articles suivants définissant les mesures de prévention et de lutte à mettre en œuvre contre ces espèces à l’échelon national et local.
Mais l’instruction interministérielle se concentre surtout sur l’élaboration d’un plan local d’action. Le préfet doit prendre un tel plan par arrêté « lorsque la présence d’une des trois ambroisies au moins est constatée ou susceptible d’être constatée dans le département ».
L’instruction interministérielle du 20 août 2018.
Le dossier du ministère de la Santé sur l’ambroisie.
