Documents publics
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- 4èmes Trophées du Développement durable Dordogne-Périgord
- AMF Congrès 2017 Résolution Générale
- Arrêté préfectoral 05 04 2017
- Arrêté préfectoral portant réglementation des bruits de voisinage
- Brulage des déchets verts en Dordogne
- BULLETIN CIAPA COLLOQUE REGIONAL
- Circulaire CNI aux maires 30 06 2017
- Circulaire Communes nouvelles 16 mars 2018
- Concours des Rubans du patrimoine 2019
- Concours des Rubans du patrimoine 2019 Formulaire
- Conditions d’exercice des mandats locaux- proposition de l’AMF
- Continuité des fonctions exécutives locales – Ordonnace du 8 avril 2020
- Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2018
- DEMANDE DE LOGEMENTS RESEAU SANS FRONTIERES 24
- DEMANDES CARTES D’IDENTITE ET PASSEPORTS
- DEMARCHAGE FRAUDULEUX AVEC ENTÊTE ORANGE
- DIF Elus locaux MAJ 07 2017
- Droit Individuel à la Formation (DIF) des élus locaux
- Enquête AMF sur les CRTE (Contrats de Relance et de Transition Écologique)
- Episode canicule : la Poste se mobilise aux côtés des collectivités
- FablabSol 2019 Dossier
- FablabSol 2019 Programme
- Formation imprimé demande de remboursement des frais
- FRELON ASIATIQUE
- Guide : le Maire et les bruits de voisinage
- GUIDE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES MOINS DE 1000 HABITANTS
- GUIDE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES PLUS DE 1000 HABITANTS
- GUIDE VADEMECUM Règlement Départemental de Défense Contre l’Incendie de la Dordogne
- Imposition 2018 des indemnités de fonction des élus locaux
- INDEMNITÉS DE FONCTION DES MAIRES ET ADJOINTS
- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- JOURNEE DE FORMATION « PRECARITE ENERGETIQUE : COMPRENDRE POUR AGIR » invitation
- JOURNEE DE FORMATION « PRECARITE ENERGETIQUE : COMPRENDRE POUR AGIR » invitation agents
- JOURNEE DE FORMATION « PRECARITE ENERGETIQUE : COMPRENDRE POUR AGIR » programme
- Journée professionnelle : les bibliothèques en réseau
- Journée professionnelle : les bibliothèques en réseau
- LE CONFORT D’ÉTÉ DANS LES BÂTIMENTS
- LE CONSEIL MUNICIPAL
- LE FPIC : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
- Le prélèvement à la source (PAS) pour les communes et les EPCI
- Le prélèvement à la source sur les indemnités de fonction
- le R.E.U : REPERTOIRE ELECTORAL UNIQUE
- LES ASSISES DE L’EAU
- Les collectivités au coeur de la transition énergétique
- Liste des communes de Dordogne en ZRR 2017
- LOIS DE FINANCES POUR 2018
- Modèle d’arrêté d’opposition au transfert d’un pouvoir de police spéciale
- MOTION CATASTROPHE NATURELLE AG 9 1 2019
- NOTE FISCALITÉ ÉLUS
- Note installation conseil municipal commune nouvelle
- NOTE Perspectives financières
- NOTE Publicité des actes
- Plan Mercredi Appui aux collectivités
- Plan Mercredi Les aides financières
- Plan Mercredi Maire info
- Plaquette CIAPA COLLOQUE REGIONAL
- PP réunion du 23 janvier 2018 Analyse Financière
- PP RGPD
- Prélèvement à la source sur les indemnités de fonction
- Présentation Analyse Financière 23 janvier 2018
- Présentation de l’Union des Maires de la Dordogne
- Présentation Finances Locales et Budget UNIVERSITÉ DES MAIRES 7 9 2020
- Présentation Fondamentaux de l’Intercommunalité UNIVERSITÉ DES MAIRES 7 9 2020
- PRESENTATION Règlement Départemental de Défense Contre l’Incendie de la Dordogne
- Présentation Responsabilité civile et pénale du Maire UNIVERSITÉ DES MAIRES 7 9 2020
- Présentation Statut de l’Élu UNIVERSITÉ DES MAIRES 7 9 2020
- PREVENTION CANICULE
- Programme carrefour des collectivités territoriales Brive la Gaillarde
- PROJET DE LOI DE FINANCES 2018
- Projet de loi réforme territoriale 23 juillet 2014
- R.G.P.D.
- Rectification déclaration impôts
- REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC pour 2019
- REDEVANCES TELECOM POUR 2018
- Règles de Réunion des conseils municipaux à partir du 1er août
- Résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité
- REUNION PEC Diaporama du 19 6 2018
- Soutien à la résolution du 101ème Congrès de l’AMF
- TRANSFERT DES PACS AUX COMMUNES
- WWF : mobilisation en faveur des produits de la mer durables
- Zéro artificialisation nette
