ORDRE DU JOUR - la mise en oeuvre du prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu (IR) au 1er janvier 2019 ; - le PES marché (afin d'accompagner la dématérialisation de l'ensemble de la procédure de passation des marchés publics de plus de 25.000 € dès octobre 2018 et la publication sur […]
Ordre du jour : - la mise en oeuvre du prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu (IR) au 1er janvier 2019 ; - le PES marché (afin d'accompagner la dématérialisation de l'ensemble de la procédure de passation des marchés publics de plus de 25.000 € dès octobre 2018 et la publication […]
Ordre du jour - la mise en oeuvre du prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu (IR) au 1er janvier 2019 ; - le PES marché (afin d'accompagner la dématérialisation de l'ensemble de la procédure de passation des marchés publics de plus de 25.000 € dès octobre 2018 et la publication sur […]
LA RÉUNION PRÉVUE le 12 JUIN 2018 A PRIGONRIEUX EST REPORTÉE AU 18 JUIN SUITE AUX DÉGÂTS CAUSES PAR LES DERNIÈRES INTEMPÉRIES Ordre du jour : - la mise en oeuvre du prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu (IR) au 1er janvier 2019 ; - le PES marché (afin d'accompagner la […]
Ordre du jour : - la mise en oeuvre du prélèvement à la source (PAS) de l'impôt sur le revenu (IR) au 1er janvier 2019 ; - le PES marché (afin d'accompagner la dématérialisation de l'ensemble de la procédure de passation des marchés publics de plus de 25.000 € dès octobre 2018 et la publication sur le profil […]
ATTENTION REUNION DELOCALISEE A LA MAISON DES COMMUNES BOULEVARD DE SALTGOURDE 24430 MARSAC ET NON PLUS A LA FILATURE DE L'ISLE A PERIGUEUX
PROGRAMME Cadre réglementaire et législatif Grands principes de la D.E.C.I. Les Points d'Eau Incendie (P.E.I.) : appréciation des moyens à mettre en oeuvre Le pouvoir de police en matière de D.E.C.I. Les missions du service public de D.E.C.I. Le contrôle des P.E.I. PRÉSENTATION PAR LES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE.
PROGRAMME Cadre réglementaire et législatif Grands principes de la D.E.C.I. Les Points d'Eau Incendie (P.E.I.) : appréciation des moyens à mettre en oeuvre Le pouvoir de police en matière de D.E.C.I. Les missions du service public de D.E.C.I. Le contrôle des P.E.I. PRÉSENTATION PAR LES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE.
Attention, changement de date et de lieu concernant le congrès Départemental. Cette année le congrès se déroulera à la Filature de l'Isle à Périgueux et non à Boulazac N'oubliez pas de vous inscrire !
Le Répertoire Électoral Unique (R.E.U.) Pour lutter contre l’abstention et afin de réduire le nombre de non-inscrits et de mal-inscrits, les lois du 1er août 2016(n°2016-1046, n°2016-1047 et n°2016-1048) rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales ont modifié les listes électorales. Elles ont ainsi prévu des dispositions pour rapprocher les citoyens du processus électoral […]
Le Répertoire Électoral Unique (R.E.U.) Pour lutter contre l’abstention et afin de réduire le nombre de non-inscrits et de mal-inscrits, les lois du 1er août 2016(n°2016-1046, n°2016-1047 et n°2016-1048) rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales ont modifié les listes électorales. Elles ont ainsi prévu des dispositions pour rapprocher les citoyens du processus électoral […]
Le Répertoire Électoral Unique (R.E.U.) Pour lutter contre l’abstention et afin de réduire le nombre de non-inscrits et de mal-inscrits, les lois du 1er août 2016(n°2016-1046, n°2016-1047 et n°2016-1048) rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales ont modifié les listes électorales. Elles ont ainsi prévu des dispositions pour rapprocher les citoyens du processus […]
Le Répertoire Électoral Unique (R.E.U.) Pour lutter contre l’abstention et afin de réduire le nombre de non-inscrits et de mal-inscrits, les lois du 1er août 2016(n°2016-1046, n°2016-1047 et n°2016-1048) rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales ont modifié les listes électorales. Elles ont ainsi prévu des dispositions pour rapprocher les citoyens du processus électoral […]
